ELEKTRONISCHE VORRICHTUNG MIT NETZTEIL
Brevet européen · EP4007102 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4007102
- Numéro de demande
- EP20846553
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H02J 9/06 (2006.01)H02J 1/002 (2026.01)H02J 1/082 (2026.01)G06F 1/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019140247 30.07.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/028889 28.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/020391 04.02.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
HAYASHIBARA, Masanori
Tokyo 108-0075, JP
HIROMITSU, Shinya
Tokyo 108-0075, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.