NACHRICHTENSENDEVERFAHREN UND ENDGERÄT
Brevet européen · EP4007246 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4007246
- Numéro de demande
- EP20847719
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H04M 1/72436 (2021.01)G06F 40/279 (2020.01)G06F 40/30 (2020.01)G06Q 10/107 (2023.01)H04L 51/214 (2022.01)
- Priorité
- CN 201910701027 31.07.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2020/099517 30.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/017737 04.02.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
LIU, Quancai
Dongguan, Guangdong 523860, CN
TANG, Jie
Dongguan, Guangdong 523860, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.