BIKOMPARTMENT-KNIEPROTHESE
Brevet européen · EP4007547 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4007547
- Numéro de demande
- EP20730711
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2020
- Publié
- 8 juin 2022
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 21 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900013614 01.08.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/053799 22.04.2020
- Publication PCT
- WO2021/019313 04.02.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 15 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2024
- 13 déc. 2023
Titulaire
- Titulaire
- SADILE, Francesco, Vico delle Trone, 2, 80136 Napoli, Italie → SADILE, Francesco, Vico Cacciottoli 43, 80129 Napoli, Italie
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 13 déc. 2023
Inventeur
- Inventeur
- SADILE, Francesco, Vico delle Trone, 2, 80136 Napoli, Italie → SADILE, Francesco, Vico Cacciottoli 43, 80129 Napoli, Italie
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Titulaire
80129 Napoli, IT
Inventeur
80129 Napoli, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.