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Brevet européen · EP4007648 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4007648
- Numéro de demande
- EP19749706
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2019
- Publié
- 8 juin 2022
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 29/56 (2006.01)B01D 29/03 (2006.01)B01D 29/05 (2006.01)B01D 29/66 (2006.01)G01N 1/12 (2006.01)G01N 1/10 (2006.01)G01N 33/18 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2019/070815 01.08.2019
- Publication PCT
- WO2021/018404 04.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Inventeur
STELLMACH-HANULOK, Aurelia
42489 Wülfrath, DE
DRÄGER, Hartmut
10781 Berlin, DE
LEYER, Axel
41199 Mönchengladbach, DE
STEINHAUER, Frank
12205 Berlin, DE
ALETH, Nina
47799 Krefeld, DE
GOERTZ, Sebastian
41334 Nettetal, DE
BATTEFELD, Manfred
40211 Düsseldorf, DE
KÜPPERS, Michael
41564 Kaarst, DE
KUSSMANN, Michael
40476 Düsseldorf, DE
BRUBAKER, Silke
40822 Mettmann, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.