COMPUTERIMPLEMENTIERTES VERFAHREN, COMPUTERPROGRAMM UND EINHEIT ZUM ENTWERFEN EINES TEILESPEZIFISCHEN GREIFWERKZEUGS
Brevet européen · EP4007677 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4007677
- Numéro de demande
- EP20820451
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2020
- Publié
- 8 juin 2022
- Délivré
- 13 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B25J 9/08 (2006.01)B25J 15/00 (2006.01)B25J 15/06 (2006.01)B25J 19/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 19216793 17.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/085908 14.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/122417 24.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 13 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.