COMPOSITION ELASTOMERIQUE

Brevet européen · EP4007793 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4007793
Numéro de demande
EP20754792
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2020
Publié
8 juin 2022
Délivré
22 févr. 2023
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 23/22 (2006.01)
C08L 91/00 (2006.01)
C09J 123/22 (2006.01)
C09J 191/00 (2006.01)
A61F 13/02 (2006.01)
A61L 15/58 (2006.01)
Priorité
FR 1908878 02.08.2019
Demande PCT
PCT/FR2020/051403 30.07.2020
Publication PCT
WO2021/023929 11.02.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 3 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

  3. 22 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2023

Parties

Titulaire

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

3 rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

URGO RECHERCHE INNOVATION ET DEVELOPPEMENT

42 rue de Longvic, 21300 Chenôve, FR

UNIVERSITE DE PAU ET DES PAYS DE L'ADOUR

Avenue de l'Université, 64000 Pau, FR

Inventeur

CALLIES, Xavier

94130 NOGENT SUR MARNE, FR

GUILLAMAUD, Christelle Marie Aline

21300 CHENOVE, FR

DAUX, Marie

21640 Gilly Les Citeaux, FR

DERAIL, Christophe

64170 CESCAU, FR

RONCIN, Armelle

64990 MOUGUERRE, FR

DANEROL, Anne-Sophie

21000 DIJON, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.