COMPOSITION ELASTOMERIQUE

Brevet européen · EP4007797 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4007797
Numéro de demande
EP20756932
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2020
Publié
8 juin 2022
Délivré
26 juil. 2023
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09J 123/22 (2006.01)
C08L 23/22 (2006.01)
A61L 15/58 (2006.01)
C08L 53/02 (2006.01)
Priorité
FR 1908880 02.08.2019
Demande PCT
PCT/FR2020/051395 29.07.2020
Publication PCT
WO2021/023926 11.02.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  2. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  3. 26 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Titulaire

URGO RECHERCHE INNOVATION ET DEVELOPPEMENT

42 rue de Longvic, 21300 Chenôve, FR

Inventeur

GUILLAMAUD, Christelle Marie Aline

21300 Chenove, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.