KETTENGLIED

Brevet européen · EP4007861 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4007861
Numéro de demande
EP20743982
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2020
Publié
8 juin 2022
Délivré
25 janv. 2023
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 15/02 (2006.01)
F16G 15/12 (2006.01)
Priorité
DE 202019104124 U 26.07.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/069934 15.07.2020
Publication PCT
WO2021/018576 04.02.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 6 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  3. 25 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

Parties

Inventeur

KULMS, Fabian

58239 Schwerte, DE

WIRTZ, Torsten

40723 Hilden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.