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Brevet européen · EP4007901 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4007901
- Numéro de demande
- EP20849426
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2020
- Publié
- 8 juin 2022
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G01N 3/42 (2006.01)G01N 3/54 (2006.01)
- Priorité
- US 201962882469 P 02.08.2019
- Demande PCT
- PCT/CA2020/050792 10.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/022357 11.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
SACHDEV, Narendra Singh
Mississauga, Ontario L5K 1B2, CA
DEADMAN, Jason
Mississauga, Ontario L5K 1B2, CA
JAMIESON, Robert
Mississauga, Ontario L5K 1B2, CA
DRITSAS, Panayotis
Mississauga, Ontario L5K 1B2, CA
CHUDAK, Mark Adam
Mississauga, Ontario L5K 1B2, CA
BRAVO, Cesar Antonio
Mississauga, Ontario L5K 1B2, CA
DI CARLO, Kevin
Mississauga, Ontario L5K 1B2, CA
HO, Daniel Dat
Ontario, L4H-3Z9, CA
CREBER, Susan
Ontario, P1P 0E1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.