KALIBRIERUNG EINES OPTISCHEN ERFASSUNGSSYSTEMS

Brevet européen · EP4007907 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4007907
Numéro de demande
EP21828369
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2021
Publié
8 juin 2022
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G01N 21/55 (2014.01)
G01N 21/27 (2006.01)
G01J 3/02 (2006.01)
G01J 3/28 (2006.01)
G01J 3/42 (2006.01)
Priorité
GB 202009640 24.06.2020
Demande PCT
PCT/SG2021/050281 24.05.2021
Publication PCT
WO2021/262088 30.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 9 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    ams Sensors Singapore Pte. Ltd., 7000 Ang Mo Kio Avenue 5, 02-00, Singapore 569877, Singapour → ams-OSRAM Asia Pacific Pte. Ltd., 7000 Ang Mo Kio Avenue 5, No. 02-00, Singapore 569877, Singapour

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  3. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

ams-OSRAM Asia Pacific Pte. Ltd.

7000 Ang Mo Kio Avenue 5, No. 02-00, Singapore 569877, SG

Inventeur

D'ALEO, Francesco Paolo

5656 AE Eindhoven, NL

MIGUEL SÁNCHEZ, Javier

5656 AE Eindhoven, NL

ISHIZAKI, Kotaro

5656 AE Eindhoven, NL

ROENTGEN, Peter

5656 AE Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.