PHOTO-AKUSTISCHE GASSENSORVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4007908 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4007908
- Numéro de demande
- EP20749876
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2020
- Publié
- 8 juin 2022
- Délivré
- 28 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01N 21/03 (2006.01)G01N 21/17 (2006.01)G01N 29/24 (2006.01)
- Priorité
- EP 19191110 09.08.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/071510 30.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/028231 18.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.