GUIDE D'ONDES ELECTROMAGNETIQUES

Brevet européen · EP4008041 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4008041
Numéro de demande
EP20751509
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2020
Publié
8 juin 2022
Délivré
9 juil. 2025
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01P 3/127 (2006.01)
G02B 6/02 (2006.01)
G02B 6/024 (2006.01)
Priorité
FR 1908906 02.08.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/071732 31.07.2020
Publication PCT
WO2021/023674 11.02.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  3. 9 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

Parties

Titulaire

Université de Limoges

Hôtel de l'Université 33, rue François Mitterrand, 87000 Limoges, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

Centre national de la recherche scientifique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Inventeur

BENABID, Fetah

87410 Le Palais-sur-Vienne, FR

VINCETTI, Luca

4123 Parma, IT

GIOVANARDI, Fabio

41123 Modena, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.