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Brevet européen · EP4008056 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4008056
- Numéro de demande
- EP20742571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2020
- Publié
- 8 juin 2022
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H01P 1/23 (2006.01)H01P 1/215 (2006.01)H01P 3/00 (2006.01)H01P 5/02 (2006.01)H01F 1/34 (2006.01)H03G 11/00 (2006.01)H01F 7/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201916530056 02.08.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/039700 25.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/025802 11.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
MORTON, Matthew, A.
Lynnfield, Massachusetts 01940, US
SORIC, Jason, C.
Bedford, Massachusetts 01730, US
SOLLNER, Gerhard
Lincoln, Massachusetts 01773, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.