BEATMUNGSGERÄT

Brevet européen · EP4008250 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4008250
Numéro de demande
EP21211105
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2021
Publié
8 juin 2022
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
28 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 5/08 (2006.01)
A61M 16/00 (2006.01)
A61B 5/0205 (2006.01)
A61B 5/024 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/083 (2006.01)
A61B 5/087 (2006.01)
A61B 5/1455 (2006.01)
Priorité
DE 102020131836 01.12.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Inventeur

Kremeier, Peter

76149 Karlsruhe, DE

Marx, Thomas

22525 Hamburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.