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Brevet européen · EP4008389 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4008389
Numéro de demande
EP21214839
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2015
Publié
8 juin 2022
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61M 25/00 (2006.01)
A61M 25/01 (2006.01)
A61M 39/08 (2006.01)
Priorité
US 201462075177 P 04.11.2014
US 201562238428 P 07.10.2015
Divisionnaire de
EP15858019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 30 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet Chaillot, 16-20, Avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74, 92703 Colombes CEDEX, France

    Publié dans Swissreg le 30.09.2025

  4. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

ORBUSNEICH MEDICAL PTE. LTD

OrbusNeich Medical Pte. Ltd.

114 Lavender street CT Hub 2, No.10-70 & No.10-71, Singapore 338729, SG

Mandataire

Cabinet Chaillot

16-20, Avenue de l'Agent Sarre B.P. 74, 92703 Colombes CEDEX, FR

Inventeur

COTTONE, Robert J.

Davie, FL 33309, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.