GESCHÄUMTE BIOGRANULATKÖRNER
Brevet européen · EP4008509 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4008509
- Numéro de demande
- EP20201883
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2020
- Publié
- 8 juin 2022
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- B27N 1/00 (2006.01)B27N 3/00 (2006.01)B27N 3/02 (2006.01)B27N 3/18 (2006.01)B27N 5/00 (2006.01)B65D 81/09 (2006.01)E04B 1/74 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 18 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 18.08.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.