VERWENDUNG EINER SCHWEISSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4008527 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4008527
Numéro de demande
EP20212232
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2020
Publié
8 juin 2022
Délivré
26 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B29C 65/10 (2006.01)
B29C 65/20 (2006.01)
B29C 65/30 (2006.01)
B29C 65/72 (2006.01)
B29L 7/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 9 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 12 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.09.2024

  5. 26 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

Parties

Inventeur

RAUTER, Markus

6145 Navis, AT

HÖRTNAGL, Thomas

6143 Pfons, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.