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Brevet européen · EP4008619 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4008619
Numéro de demande
EP21211354
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2021
Publié
8 juin 2022
Délivré
11 oct. 2023
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 17/04 (2006.01)
B62K 13/08 (2006.01)
Priorité
JP 2020200844 03.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  3. 11 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

Parties

Titulaire

KAWASAKI MOTORS, LTD.

Kawasaki Motors, Ltd.

1-1, Kawasaki-cho, Akashi, Hyogo 673-8666, JP

Inventeur

WATANABE, Daisuke

Hyogo, 673-8666, JP

KIKUCHI, Hidenori

Hyogo, 673-8666, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.