WASSERDAMPF-RESISTENTE TRANSPARENTE POLYAMIDE

Brevet européen · EP4008743 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4008743
Numéro de demande
EP21205798
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2021
Publié
8 juin 2022
Délivré
4 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
31 oct. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C08G 69/36 (2006.01)
C08L 77/06 (2006.01)
C08J 3/12 (2006.01)
Priorité
EP 20211736 04.12.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 16 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 4 sept. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

Parties

Titulaire

EMS-CHEMIE AG

Via Innovativa 1, 7013 Domat/Ems

Inventeur

WIEDEMANN, Thomas

4144 Arlesheim

AEPLI, Etienne

7013 Domat/Ems

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.