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Brevet européen · EP4008912 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4008912
Numéro de demande
EP22153959
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2015
Publié
8 juin 2022
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
9 juin 2035
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F04F 9/00 (2006.01)
F04F 9/08 (2006.01)
F04F 9/04 (2006.01)
Priorité
DE 102014212644 30.06.2014
Divisionnaire de
EP15729420
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

Leybold GmbH

Bonner Strasse 498, 50968 Köln, DE

Inventeur

SCHWEIZER, Hans-Werner

50321 Brühl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.