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Brevet européen · EP4008930 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4008930
Numéro de demande
EP21205933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2021
Publié
8 juin 2022
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16H 57/08 (2006.01)
F16H 57/028 (2012.01)
F16H 57/00 (2012.01)
Priorité
DE 102020131974 02.12.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Inventeur

Mueller, Niklas

79241 Ihringen, DE

Duerre, Markus

79395 Neuenburg am Rhein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.