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Brevet européen · EP4008937 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4008937
- Numéro de demande
- EP20849683
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2020
- Publié
- 8 juin 2022
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F16K 11/048 (2006.01)F16K 1/44 (2006.01)F16K 31/06 (2006.01)F16K 39/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019142829 02.08.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/025106 25.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/024641 11.02.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
KONDO Daisuke
Tokyo 158-0082, JP
MOCHIZUKI Kenichi
Tokyo 158-0082, JP
GOTO Satoshi
Tokyo 158-0082, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.