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Brevet européen · EP4008960 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4008960
Numéro de demande
EP21206832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2021
Publié
8 juin 2022
Délivré
3 janv. 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23R 3/50 (2006.01)
F23R 3/16 (2006.01)
F23R 3/28 (2006.01)
Priorité
GB 202019219 07.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  3. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Titulaire

Rolls-Royce Plc

Rolls-Royce plc

Kings Place, 90 York Way, London N1 9FX, GB

Rolls-Royce Deutschland Ltd & Co KG

Eschenweg 11, 15827 Blankenfelde-Mahlow, DE

Inventeur

Tentorio, Luca

Derby, DE24 8BJ, GB

Bagchi, Imon-Kalyan

Derby, DE24 8BJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.