STRUKTURKÖRPER EINES WÄGESENSORS

Brevet européen · EP4009013 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4009013
Numéro de demande
EP20212019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2020
Publié
8 juin 2022
Délivré
16 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01G 21/24 (2006.01)
G01G 7/04 (2006.01)
G01G 23/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  2. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 16 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

Parties

Titulaire

Mettler-Toledo GmbH

Im Langacher 44, 8606 Greifensee

Inventeur

BURKHARD, Hans-Rudolf

8492 Wila

LÜCHINGER, Bruno

9230 Flawil

METZGER, Andreas

8708 Männedorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.