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Brevet européen · EP4009367 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4009367
Numéro de demande
EP21211798
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2021
Publié
8 juin 2022
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H10W 90/00 (2026.01)
H10H 20/817 (2025.01)
H10H 29/37 (2025.01)
H10H 29/39 (2025.01)
H10H 29/80 (2025.01)
H10H 29/856 (2025.01)
Priorité
KR 20200165781 01.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Inventeur

PARK, Chul Won

Hwaseong-si, KR

SUGITANI, Koichi

Suwon-si, KR

PARK, Gwui Hyun

Hwaseong-si, KR

HAN, Sae Hee

Seoul, KR

HONG, Pil Soon

Seoul, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.