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Brevet européen · EP4009424 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4009424
- Numéro de demande
- EP20845921
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2020
- Publié
- 8 juin 2022
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H01M 50/20 (2021.01)H01M 50/30 (2021.01)H01M 10/643 (2014.01)H01M 10/653 (2014.01)H01M 10/6554 (2014.01)H01M 50/213 (2021.01)H01M 50/227 (2021.01)H01M 50/284 (2021.01)H01M 50/291 (2021.01)H01M 50/293 (2021.01)H01M 50/358 (2021.01)H01M 50/383 (2021.01)H01M 50/367 (2021.01)
- Priorité
- JP 2019142580 01.08.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/028645 27.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/020328 04.02.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
WAKABAYASHI, Takeaki
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
TAKEDA, Kensaku
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.