SPRITZGEGOSSENER SCHRITTMOTOR

Brevet européen · EP4009491 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4009491
Numéro de demande
EP21787807
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2021
Publié
8 juin 2022
Délivré
8 mai 2024
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/14 (2006.01)
H02K 3/52 (2006.01)
H02K 5/08 (2006.01)
H02K 15/12 (2006.01)
Priorité
CN 202010290862 14.04.2020
Demande PCT
PCT/CN2021/073271 22.01.2021
Publication PCT
WO2021/208554 21.10.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 19 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

  3. 8 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

Parties

Inventeur

GAN, Jianjun

Shanghai 201107, CN

WU, Wangxian

Shanghai 201107, CN

PENG, Guangming

Shanghai 201107, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.