ELEKTRISCHER GENERATOR MIT EINEM STATOR MIT EINER ENDPLATTE

Brevet européen · EP4009493 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4009493
Numéro de demande
EP20210943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2020
Publié
8 juin 2022
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H02K 1/18 (2006.01)
H02K 7/18 (2006.01)
H02K 1/20 (2006.01)
H02K 9/02 (2006.01)
H02K 3/50 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

Siemens Gamesa Renewable Energy A/S

Borupvej 16, 7330 Brande, DK

Inventeur

Djukic, Nenad

2450 København SV, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.