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Brevet européen · EP4009667 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4009667
Numéro de demande
EP21209819
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2019
Publié
8 juin 2022
Délivré
2 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
12 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
H04R 3/00 (2006.01)
Priorité
EP 18179374 22.06.2018
Divisionnaire de
EP19179938
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

  2. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 3 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

Parties

Titulaire

Oticon A/S

Kongebakken 9, 2765 Smørum, DK

Inventeur

PEDERSEN, Michael Syskind

DK-2765 Smørum, DK

JOSUPEIT, Angela

DK-2765 Smørum, DK

SIGURDSSON, Sigurdur

DK-2765 Smørum, DK

OLSEN, Anders Vinther

DK-1864 Frederiksberg, DK

ROHDE, Nels Hede

DK-2765 Smørum, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.