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Brevet européen · EP4009740 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4009740
- Numéro de demande
- EP20850532
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2020
- Publié
- 8 juin 2022
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H05B 3/10 (2006.01)H05B 3/18 (2006.01)H05B 3/48 (2006.01)H05B 3/68 (2006.01)C23C 14/50 (2006.01)C23C 16/46 (2006.01)H10P 72/00 (2026.01)H05B 6/64 (2006.01)H05B 1/02 (2006.01)H05B 3/64 (2006.01)C23C 16/458 (2006.01)C23C 16/511 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019142732 02.08.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/026410 06.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/024672 11.02.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
KIDA, Naoya
Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP
TATSUMI, Arata
Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP
SEKIYA, Kenji
Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP
AIKAWA, Naoya
Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP
TAKANASHI, Masaya
Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.