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Brevet européen · EP4009820 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4009820
- Numéro de demande
- EP20751162
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2020
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A24F 40/40 (2020.01)A24F 40/20 (2020.01)A24F 40/60 (2020.01)
- Priorité
- EP 19190860 08.08.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/072307 07.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/023880 11.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 17 juin 2026
Inventeur
- Inventeur
- HUPKES, Ernst, Geerstraat 31, 8261 HL Kampen, Pays-Bas → HUPKES, Ernst, 8017JW Zwolle, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
HUPKES, Ernst
8017JW Zwolle, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.