SYSTEM UND VERFAHREN ZUM BETRIEB EINES HEIZELEMENTS EINES GERÄTES
Brevet européen · EP4009840 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4009840
- Numéro de demande
- EP20849069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2020
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 12 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A47J 37/00 (2006.01)H05B 6/00 (2006.01)H05B 6/02 (2006.01)H05B 6/04 (2006.01)H05B 6/06 (2006.01)A47J 36/32 (2006.01)A47J 37/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201916536068 08.08.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/043503 24.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/025878 11.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 12 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
Parties
Inventeur
NOOLI, Praveen Kumar
Purchase, NY 10577, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.