SYSTEME DE SURVEILLANCE CORPORELLE COMPRENANT UNE MICROAIGUILLE
Brevet européen · EP4009864 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4009864
- Numéro de demande
- EP20753756
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2020
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 19 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61B 5/145 (2006.01)A61B 5/1455 (2006.01)A61B 5/1468 (2006.01)
- Priorité
- EP 19290068 08.08.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/072310 07.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/023882 11.02.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.04.2026
- 17 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case postale 47, 2800 Delémont
Publié dans Swissreg le 17.04.2026
- 28 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 26 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 26.06.2025
- 19 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
Parties
Inventeur
PIERART, Luc
94800 VILLEJUIF, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.