NÄHVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4009881 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4009881
- Numéro de demande
- EP20850776
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2020
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61B 17/04 (2006.01)A61B 17/06 (2006.01)A61B 17/062 (2006.01)
- Priorité
- US 201962884493 P 08.08.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/057513 10.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/024236 11.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Inventeur
ROTEM, Shachar
0388200 Kibbutz Metzer, M.P Hefer, IL
SHARABANI, Netanel
4691500 Rishpon, IL
GOLDOR, Ori
3783000 Amikam, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.