VORRICHTUNG ZUR GEWEBEERKENNUNG
Brevet européen · EP4009895 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4009895
- Numéro de demande
- EP20753714
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2020
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61B 18/14 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)G01N 21/359 (2014.01)A61B 90/30 (2016.01)A61B 18/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019121365 07.08.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/072028 05.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/023781 11.02.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Inventeur
HUBER, Christian
78570 Mühlheim, DE
WEISSHAUPT, Dieter
78194 Immendingen, DE
ROTHWEILER, Christoph
78166 Donaueschingen, DE
RUSS, Detlef
71272 Renningen, DE
FUGGER, Oliver
89081 Ulm, DE
HIBST, Raimund
89155 Erbach, DE
KIENLE, Alwin
89134 Blaustein, DE
FOSCHUM, Florian
89233 Neu-Ulm, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.