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Brevet européen · EP4009947 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4009947
- Numéro de demande
- EP20781504
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2020
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 26 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 27 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61K 9/70 (2006.01)A61K 47/08 (2006.01)A61K 47/06 (2006.01)A61K 45/06 (2006.01)A61K 9/12 (2006.01)A61K 31/196 (2006.01)A61K 31/381 (2006.01)A61K 31/46 (2006.01)A61K 33/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019129444 31.10.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/077108 28.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/083593 06.05.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 12 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.07.2024
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Inventeur
KOCH, Andreas
56581 Melsbach, DE
RONNANDER, James Paul
Mount Vernon, New York 10550, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.