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Brevet européen · EP4010090 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4010090
- Numéro de demande
- EP20850745
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2020
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A63B 37/14 (2006.01)A63B 69/36 (2006.01)A63B 37/00 (2006.01)A63B 43/00 (2006.01)A63B 71/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201962884006 P 07.08.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/043497 24.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/025877 11.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
BARRETT, W. Raymond
St. Louis, Missouri 63131, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.