FLÜSSIGKEITSBEHÄLTERABDECKUNG
Brevet européen · EP4010116 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4010116
- Numéro de demande
- EP20746997
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2020
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 7 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B01L 3/00 (2006.01)B01L 9/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 19190081 05.08.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/071832 03.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/023722 11.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 12 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 12.05.2025
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.