WICKELMASCHINE

Brevet européen · EP4010132 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4010132
Numéro de demande
EP21746744
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2021
Publié
15 juin 2022
Délivré
27 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B21C 47/04 (2006.01)
B21C 47/18 (2006.01)
B21C 47/24 (2006.01)
B65H 18/02 (2006.01)
B65H 16/04 (2006.01)
B65H 16/08 (2006.01)
Priorité
DE 102020119382 22.07.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/070354 21.07.2021
Publication PCT
WO2022/018125 27.01.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 6 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 13 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Mervelix Sàrl, Rue de Monthoux 55, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

  6. 27 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

Parties

Inventeur

LEICHT, Jürgen

75248 Ölbronn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.