HOLZSPANMATERIAL UND SEIN HERSTELLUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP4010156 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4010156
- Numéro de demande
- EP20743051
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2020
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B27K 3/20 (2006.01)B27K 3/26 (2006.01)B27K 3/32 (2006.01)B27N 9/00 (2006.01)C09K 21/00 (2006.01)
- Priorité
- CZ 20190051 06.08.2019
- Demande PCT
- PCT/CZ2020/000026 09.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/023319 11.02.2021
- Langue du dépôt
- tchèque
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Inventeur
CHLANDOVÁ, Gabriela
51724 Borohrádek, CZ
PANIEL, Petr
51771 eské Mezi í í, CZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.