FORMWERKZEUGANORDNUNG
Brevet européen · EP4010160 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4010160
- Numéro de demande
- EP19940736
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2019
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B29C 33/44 (2006.01)B29C 33/76 (2006.01)B29C 39/34 (2006.01)B29C 41/40 (2006.01)B29C 45/02 (2006.01)B29C 39/02 (2006.01)B29C 39/10 (2006.01)B29C 39/36 (2006.01)B29C 41/20 (2006.01)B29C 41/42 (2006.01)B29C 45/14 (2006.01)B29C 70/46 (2006.01)B29C 70/54 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/SE2019/050728 07.08.2019
- Publication PCT
- WO2021/025602 11.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
PETERSSON, Mikael
582 24 Linköping, SE
ELIASSON, Per
614 33 Söderköping, SE
DAVID SELVARAJ, Edward
Väderstad 590 21, SE
WAARA, Jan
582 75 Linköping, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.