MATERIALEN UND METHODEN
Brevet européen · EP4010162 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4010162
- Numéro de demande
- EP20746964
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2020
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 44/00 (2006.01)B29C 44/34 (2006.01)B29C 45/56 (2006.01)B29C 45/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201911136 05.08.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/071183 28.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/023559 11.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
SPOONER, Christopher Douglas James
Farnborough Hampshire GU14 0LX, GB
WILLIAMS, Robert Nathan
Farnborough Hampshire GU14 0LX, GB
NEWTON, Emma Jane
Farnborough Hampshire GU14 0LX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.