LOGISTISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4010257 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4010257
- Numéro de demande
- EP20764452
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2020
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 69/00 (2006.01)B25J 9/16 (2006.01)B65G 61/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900014328 07.08.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/057324 03.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/024161 11.02.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 23 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 11 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
CATALANO, Manuel Giuseooe
56121 Pisa, IT
PALLOTTINO, Lucia
56124 Pisa, IT
GRIOLI, Giorgio
56124 Pisa, IT
GABELLERI, Chiara
56122 Pisa, IT
CAPORALE, Danilo
20137 Milano, IT
BARBAROSSA, Manuel
05022 Amelia (Terni), IT
MANNUCCI, Anna
56122 Pisa, IT
BICCHI, Antonio
54100 Massa, IT
SETTIMI, Alessandro
56124 Pisa, IT
GARABINI, Manolo
I - 19020 Ceprana (La Spezia), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.