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Brevet européen · EP4010302 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4010302
- Numéro de demande
- EP20736245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2020
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 21 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C04B 41/68 (2006.01)
- Priorité
- CZ 20190512 06.08.2019
- Demande PCT
- PCT/CZ2020/000027 09.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/023320 11.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 27 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 27.07.2023
- 21 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
SPANIEL, Petr
51771 Ceské Mezirící, CZ
CHLANDOVÁ, Gabriela
51724 Borohrádek, CZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.