ESTERIFIZIERTE ÖLLÖSLICHE POLYALKYLENGLYKOLE
Brevet européen · EP4010384 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4010384
- Numéro de demande
- EP19940221
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2019
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- C08F 8/14 (2006.01)C10M 107/34 (2006.01)C08G 65/332 (2006.01)C10N 20/02 (2006.01)C10N 30/20 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2019/099755 08.08.2019
- Publication PCT
- WO2021/022541 11.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.