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Brevet européen · EP4010411 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4010411
Numéro de demande
EP20734988
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2020
Publié
15 juin 2022
Délivré
14 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
2 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C08J 9/00 (2006.01)
C08J 9/06 (2006.01)
C08F 2/44 (2006.01)
C08L 33/12 (2006.01)
C08F 220/14 (2006.01)
Priorité
EP 19190732 08.08.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/068757 03.07.2020
Publication PCT
WO2021/023444 11.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 5 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2024

  4. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 14 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

Parties

Inventeur

SEIPEL, Christoph

64832 Babenhausen, DE

BERNHARD, Kay

64291 Darmstadt, DE

RICHTER, Thomas

64293 Darmstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.