LEICHTBAHNSYSTEM
Brevet européen · EP4010530 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4010530
- Numéro de demande
- EP20754822
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2020
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E01B 21/00 (2006.01)E01B 3/22 (2006.01)E01B 7/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 201911439 09.08.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/051897 07.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/028668 18.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 10 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Inventeur
Findhorn, Forres, Moray Scotland IV36 3YT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.