ADAPTERELEMENT UND BAUKASTENSYSTEM
Brevet européen · EP4010549 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4010549
- Numéro de demande
- EP19802131
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2019
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 26 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E04H 15/08 (2006.01)E04H 15/64 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2019/080533 07.11.2019
- Publication PCT
- WO2021/089151 14.05.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 7 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 26 mars 2025
Titulaire
- Titulaire
- Bent GmbH, Schiefbahner Str. 12, 41748 Viersen, Allemagne → BENT GmbH, Berg 47, 41366 Schwalmtal, Allemagne
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Inventeur
ZEMKE, Marko
44805 Bochum, DE
BLUM, Werner
50825 Köln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.