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Brevet européen · EP4010616 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4010616
- Numéro de demande
- EP20753702
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2020
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 19 juin 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 23/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019121098 05.08.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/071796 03.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/023705 11.02.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 19 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
Parties
Inventeur
JAROSZ, Mateusz
Newbury Berkshire RG19 6HW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.