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Brevet européen · EP4010659 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4010659
Numéro de demande
EP19779280
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2019
Publié
15 juin 2022
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G01C 21/20 (2006.01)
B25J 9/16 (2006.01)
G05D 1/00 (2024.01)
B62D 57/032 (2006.01)
Priorité
US 201962883438 P 06.08.2019
Demande PCT
PCT/US2019/051092 13.09.2019
Publication PCT
WO2021/025707 11.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Inventeur

FAY, Gina Christine

Waltham, MA 02451, US

RIZZI, Alfred

Waltham, MA 02451, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.